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LA TAILLE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION


nombre d'administrateurs

LA TAILLE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

La taille d’un conseil peut varier en fonction de la dimension de l’entreprise et de la complexité des affaires. Une entreprise détermine, dans ses statuts, la taille maximale et minimale du conseil. Un conseil dont la taille est trop grande risque de diluer le pouvoir décisionnel de chacun des administrateurs, réduisant leur implication et donc l’efficacité globale du conseil à gouverner l’entreprise. À l’opposé, un conseil dont la taille est trop petit risque de ne pas être en mesure de remplir adéquatement son mandat et de ne pas disposer d’un éventail d’expertises suffisamment étendu pour les besoins de l’entreprise. Selon la loi, le nombre doit être d’au moins trois administrateurs.

Nous croyons également que le conseil devrait comprendre un nombre impair d’administrateurs, ce qui évite les résultats de vote égaux où le président du conseil dispose, dans de nombreuses entreprises, d’un second vote afin de briser l’égalité. Il est fréquent que les entreprises demandent aux actionnaires ou aux membres, lors de l’assemblée annuelle, de fixer la taille du conseil. Cette mesure est recommandée, car elle permet d’assurer aux actionnaires que la taille du conseil ne fera pas l’objet d’une manipulation grâce à laquelle la direction conserverait un contrôle sur le conseil. La politique est favorable aux propositions qui demandent aux actionnaires d’établir une fourchette optimale à l’intérieur des limites acceptables fixées par la politique.

Le conseil d’administration d’une organisation doit comprendre suffisamment de membres pour permettre la diversité des expériences et compétences nécessaire au bon déroulement de ses activités et de celles de ses comités. Le nombre d’administrateurs doit toutefois être raisonnable, de manière à favoriser l’efficacité du conseil et la participation active de tous ses membres. La taille d’un conseil peut varier en fonction de la dimension de l’entreprise et de la complexité des affaires. Nous croyons que dans une PME ou OBNL le nombre maximal d’administrateurs ne devrait pas dépasser 11.