514-345-2050

L’INDÉPENDANCE DES ADMINISTRATEURS


Conseil d'administration

L’INDÉPENDANCE DES ADMINISTRATEURS

Un administrateur est indépendant lorsqu’il n’entretient pas avec l’organisation et ses dirigeants des relations personnelles ou professionnelles susceptibles d’influencer son jugement et de mener à des décisions qui ne seraient pas dans l’intérêt de l’organisation.

L’administrateur doit faire une déclaration d’absence de conflit d’intérêts pour chacun de ses mandats d’administrateur au conseil d’administration et de ses comités. Cette déclaration requiert que les administrateurs déclarent qu’ils ont agi honnêtement et en toute bonne foi pour chacun de leurs mandats d’administrateurs au conseil d’administration et de ses comités.

Nous avons élaboré une liste non exhaustive des éléments susceptibles d’influencer le jugement d’un administrateur:

L’administrateur :
– est un dirigeant ou salarié de l’organisation ou du groupe;
– est un ancien chef de la direction de l’organisation ou du groupe;
– est un ancien dirigeant de l’organisation ou du groupe;
– est un actuel ou ancien associé ou salarié de la firme d’audit;
– reçoit pour ses services professionnels une rémunération par l’organisation ou le groupe;
– travaille pour un bureau de professionnels recevant des honoraires de l’organisation ou du groupe;
– est un dirigeant d’un client ou d’un fournisseur de l’organisation ou du groupe;
– est membre d’organisme recevant une contribution financière de l’organisation ou du groupe;
– est endetté envers l’organisation ou le groupe;
– est actionnaire d’une compagnie consultante pour l’organisation ou pour le groupe;
– a un lien de parenté avec l’un des groupes précités.

De même, que les administrateurs siégeant au conseil depuis plus de 10 ans, bien que considérés comme non indépendant, sont en mesure d’apporter une connaissance de l’histoire de l’entreprise non négligeable, une expérience pertinente et de la profondeur au conseil d’administration. Toutefois, nous croyons qu’un seuil maximal d’administrateurs reliés ou non indépendants en raison de la durée de leur relation avec le conseil doit être fixé afin d’éviter la dynamique d’un « old boys club ».